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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE
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CAP VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP VERT
COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1300168
Date de dépôt :
22/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2005

Présentation de la marque CAP VERT

Déposée le 22 février 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE domicilié(e) 10, boulevard Edgard Kofler, 38500 VOIRON (dossier no 2043958) - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 502 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2043958) - France.

La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP VERT est expirée depuis le 22 février 2005.

COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE CHARTREUSE , SAMOA , THE SEARCH IS OVER , EMBLEMES D'ISERE EN DAUPHINE , GREEN CHAUD , Le Génépi Traditionnel DES PERES CHARTREUX , GRAND AVENIR VOIRON & AIGUENOIRE , CHARTREUSE , CHARTREUSE , L GARNIER


COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE (société anonyme) - 10, boulevard Edgard Kofler, 38500 VOIRON (dossier no 2043958) - France - SIREN 054502356


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2043958) - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 1995 n°2043958 - Publication au BOPI 1995-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.