Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSFRANCE
COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ

Numéro de dépôt :
1106965
Date de dépôt :
07/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PHOSFRANCE

Déposée le 7 mars 1979 par COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHOSFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ domicilié(e) (Société Anonyme) 4, Avenue Vélasquez 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JOSSE & PETIT - France.

La marque PHOSFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PHOSFRANCE est expirée depuis le 7 mars 1989.

COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ a également déposé les autres marques suivantes : AUBY GAULOIS , FLEUROL , HUMO KANI , KANI FRANCE , (Marque figurative) , TERFRANCE , LE GAULOIS , AGROPOTASSIQUE , FRUCTIFRANCE , KANI


COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ - (Société Anonyme) 4, Avenue Vélasquez 75008 PARIS. - France


OFFICE JOSSE & PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Produits chimiques pour l'industrie, engrais artificiels pour l'agriculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.