Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLE
COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1174453
Date de dépôt :
06/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLE

Déposée le 6 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ domicilié(e) 4, avenue Velasquez, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CLE est expirée depuis le 6 juillet 1991.

COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ a également déposé les autres marques suivantes : AUBY GAULOIS , FLEUROL , HUMO KANI , KANI FRANCE , (Marque figurative) , TERFRANCE , LE GAULOIS , AGROPOTASSIQUE , FRUCTIFRANCE , KANI


COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ (société anonyme) - 4, avenue Velasquez, 75008 PARIS. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Engrais, fertilisants, insecticides, fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.