COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AIR PULSE FRANCE AIR, société anonyme, 35, rue Bichat, 69002 LYON.
Numéro de dépôt :
1158696
Date de dépôt :
19/12/1980
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque VENT-CONTROL
Déposée le 19 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AIR PULSE FRANCE AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « VENT-CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AIR PULSE FRANCE AIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.
La marque VENT-CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AIR PULSE FRANCE AIR, société anonyme, 35, rue Bichat, 69002 LYON. - France
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21
Inscription - Changement d'adresse n°39424 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°34114 - Publication au BOPI
Du matériel d'extraction d'air mécanique, comportant un groupe ventilateur, des conduits de ventilation, des ventouses d'extraction d'air.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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