Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Med S2I-Europe Médecine et Systèmes Informatiques Intégrés
Compagnie FranÇaise de Gestion de Services de Santé - SANESCO (SA)

Numéro de dépôt :
1594172
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2000
Med S2I-Europe Médecine et Systèmes Informatiques Intégrés de Compagnie FranÇaise de Gestion de Services de Santé - SANESCO

Présentation de la marque Med S2I-Europe Médecine et Systèmes Informatiques Intégrés

Déposée le 28 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Compagnie FranÇaise de Gestion de Services de Santé - SANESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Med S2I-Europe Médecine et Systèmes Informatiques Intégrés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie FranÇaise de Gestion de Services de Santé - SANESCO domicilié(e) 34 Avenue de Saint-Ouen, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maryline AUTRET - France.

La marque Med S2I-Europe Médecine et Systèmes Informatiques Intégrés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Med S2I-Europe Médecine et Systèmes Informatiques Intégrés est expirée depuis le 28 mai 2000.


Compagnie FranÇaise de Gestion de Services de Santé - SANESCO (SA) - 34 Avenue de Saint-Ouen, 75018 PARIS - France


Maryline AUTRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Logiciels médicaux - Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.