FRANGECLIM
Présentation de la marque FRANGECLIM
Déposée le 19 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CLIMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANGECLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANGECLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANGECLIM est expirée depuis le 19 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44