SULTANETTE
Présentation de la marque SULTANETTE
Déposée le 3 août 1978 par COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SULTANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SULTANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SULTANETTE est expirée depuis le 3 août 1988.
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009