Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHAAL
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (SA)

Numéro de dépôt :
1732744
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2010
SHAAL de COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE

Présentation de la marque SHAAL

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SHAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) Rue du Pont de Péage, 67400 GEISPOLSHEIM (dossier no 2161740) - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CFCC domicilié(e) (dossier no 2161740) - France.

La marque SHAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHAAL est expirée depuis le 12 janvier 2010.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (SA) - Rue du Pont de Péage, 67400 GEISPOLSHEIM (dossier no 2161740) - France - SIREN 688501022


CFCC - (dossier no 2161740) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161740 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Chocolats en tablettes et granulé, cacao et tous articles de confiserie et pâtisserie, bonbons, cafés, chicorées, thés et succédanés