Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCHAAL
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC)

Numéro de dépôt :
4523859
Date de dépôt :
11/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2029
SCHAAL de COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC

Présentation de la marque SCHAAL

Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCHAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC) domicilié(e) Rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Laurence DREYFUSS-BECHMANN domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 67013 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SCHAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHAAL arrivera à expiration en date du 11 février 2029.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC a également déposé les autres marques suivantes : LES POMMES DE TERRES , AMANDOR , RAISINETTE , SCHAAL CHOCOLATIER des CHOCOLATIERS DEPUIS 1871 , MINT BARS , MON GOUTER , TARRAGONA , CHAMPIGNON DE PARIS , BATORIZ , RIZOBAR


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC) - Rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France


FIDAL, Madame Laurence DREYFUSS-BECHMANN - 9 Avenue de l'Europe - 67013 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Confiserie ; chocolat ; sucreries.