Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEAU D'ALSACE
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1481751
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/1998

Présentation de la marque ROSEAU D'ALSACE

Déposée le 2 août 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSEAU D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) Rue du Pont de Péage à 67400 GEISPOLSHEIM. - France.

La marque ROSEAU D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEAU D'ALSACE est expirée depuis le 2 août 1998.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (S.A.) - Rue du Pont de Péage à 67400 GEISPOLSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Produits de confiserie et de chocolaterie.