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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
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ONDULAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONDULAT
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SAS

Numéro de dépôt :
1505402
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2018
ONDULAT de COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE

Présentation de la marque ONDULAT

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONDULAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) Rue du Pont de Péage,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2391492) - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.F.C.C. domicilié(e) BP. 20029,67401 ILLKIRCH CEDEX (dossier no 2391492) - 67401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ONDULAT est expirée depuis le 22 décembre 2018.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SAS - Rue du Pont de Péage,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2391492) - 67118 - France - SIREN 688501022


C.F.C.C. - BP. 20029,67401 ILLKIRCH CEDEX (dossier no 2391492) - 67401 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391492 - Publication au BOPI 2008-12-08

Renouvellement sans limitation n°2132803 - Publication au BOPI 1999-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Chocolat en tablettes et granulé, cacao et tous articles de confiserie et de pâtisserie, bonbons.