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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
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MASCOTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MASCOTTE
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, SAS

Numéro de dépôt :
1732746
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2020

Présentation de la marque MASCOTTE

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MASCOTTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) RUE DU PONT DE PEAGE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.F.C.C. domicilié(e) BP. 20029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASCOTTE est expirée depuis le 12 janvier 2020.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, SAS - RUE DU PONT DE PEAGE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 688501022


C.F.C.C. - BP. 20029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161738 - Publication au BOPI 2000-01-10

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427116 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Chocolats en tablettes et granulé, cacao et tous articles de confiserie, bonbons, cafés, chicorées, thés et succédanés