Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES POMMES DE TERRES
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE

Numéro de dépôt :
3164253
Date de dépôt :
15/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2012
LES POMMES DE TERRES de COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE

Présentation de la marque LES POMMES DE TERRES

Déposée le 15 mai 2002 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES POMMES DE TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) Rue du Pont de Péage,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES POMMES DE TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164253.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POMMES DE TERRES est expirée depuis le 15 mai 2012.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , TOUJOURPRET , MIDGET BARS


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE - Rue du Pont de Péage,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France - SIREN 688501022


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.