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Marques déposées par Compagnie Francaise de CHOCOLATERIE et CONFISERIE
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FRUIT PAT S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT PAT S
Compagnie Francaise de CHOCOLATERIE et CONFISERIE

Numéro de dépôt :
1106363
Date de dépôt :
12/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRUIT PAT S

Déposée le 12 décembre 1977 par Compagnie Francaise de CHOCOLATERIE et CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRUIT PAT S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Francaise de CHOCOLATERIE et CONFISERIE domicilié(e) (S.A.) Rue du Pont de Péage GEISPOLSHEIM 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN. - France.

La marque FRUIT PAT S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRUIT PAT S est expirée depuis le 12 décembre 1987.

Compagnie Francaise de CHOCOLATERIE et CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


Compagnie Francaise de CHOCOLATERIE et CONFISERIE - (S.A.) Rue du Pont de Péage GEISPOLSHEIM 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;conserves, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.