Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
/
DELICES DES ISLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICES DES ISLES
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (SA)

Numéro de dépôt :
92412754
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2012

Présentation de la marque DELICES DES ISLES

Déposée le 26 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICES DES ISLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) Rue du Pont de Péage,67400 CEISPOLSHEIM (dossier no 2218289) - 67400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.F.C.C. domicilié(e) BP 25,67401 ILLKIRCH CEDEX (dossier no 2218289) - 67401 - France.

La marque DELICES DES ISLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES DES ISLES est expirée depuis le 26 mars 2012.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (SA) - Rue du Pont de Péage,67400 CEISPOLSHEIM (dossier no 2218289) - 67400 - France - SIREN 688501022


C.F.C.C. - BP 25,67401 ILLKIRCH CEDEX (dossier no 2218289) - 67401 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2002 n°2218289 - Publication au BOPI 2002-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Fruits conservés,séchés et cuits; gelées de fruits,confitures; produits laitiers,huiles,conserves et pickles Café,thé,cacao,chocolat et tablettes et granulé,préparations faites de céréales,biscuits,gâteaux,pâtisserie et confiserie,glaces comestibles; glace à rafraîchir F

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.