COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, SAS
Numéro de dépôt :
3133965
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2021
Présentation de la marque Crousti'POP
Déposée le 28 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Crousti'POP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) RUE DU PONT DE PEAGE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C F C C domicilié(e) BP. 20 029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France.
La marque Crousti'POP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, SAS - RUE DU PONT DE PEAGE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 688501022
C F C C - BP. 20 029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France
Inscription le 28 mai 2002 - retrait partiel n°346683 - Publication au BOPI 2002-05-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2011 n°2484887 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-22
Gelées comestibles aux fruits, confitures. Café, thé, , sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; confiserie ; miel, sirop de mélasse ; ; sauces (à l'exception de sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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