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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
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CONSTELLATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SAS

Numéro de dépôt :
1594276
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2018
CONSTELLATION de COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE

Présentation de la marque CONSTELLATION

Déposée le 14 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSTELLATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) Rue du Pont de Péage,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2391494) - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.F.C.C. domicilié(e) BP. 20029,67401 ILLKIRCH CEDEX (dossier no 2391494) - 67401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONSTELLATION est expirée depuis le 14 décembre 2018.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SAS - Rue du Pont de Péage,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2391494) - 67118 - France - SIREN 688501022


C.F.C.C. - BP. 20029,67401 ILLKIRCH CEDEX (dossier no 2391494) - 67401 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391494 - Publication au BOPI 2008-12-08

Renouvellement sans limitation n°2132225 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, gelées, confitures, oeuf, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.