COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SCHAAL
Présentation de la marque COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SCHAAL
Déposée le 19 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SCHAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SCHAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SCHAAL arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2144658 - Publication au BOPI 1999-05-14
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407227 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-12
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714800 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-10