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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
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CLAIR NOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIR NOIR
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SA

Numéro de dépôt :
93461500
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2013

Présentation de la marque CLAIR NOIR

Déposée le 24 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIR NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) RUE DU PONT DE PEAGE,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2239219) - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CFCC domicilié(e) BP 25,67401 ILLKIRCH CEDEX (dossier no 2239219) - 67401 - France.

La marque CLAIR NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR NOIR est expirée depuis le 24 mars 2013.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SA - RUE DU PONT DE PEAGE,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2239219) - 67118 - France - SIREN 688501022


CFCC - BP 25,67401 ILLKIRCH CEDEX (dossier no 2239219) - 67401 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2239219 - Publication au BOPI 2003-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de fruits, confitures; lait et produits laitiers.Cacao, chocolat en tablette et granulé, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.