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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
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CHOCOSCHAAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOSCHAAL
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1545168
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2009

Présentation de la marque CHOCOSCHAAL

Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOSCHAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) Rue du Pont de Péage, 67400 GEISPOLSHEIM (dossier no 2149903) - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.F.C.C. domicilié(e) (dossier no 2149903) - France.

La marque CHOCOSCHAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOSCHAAL est expirée depuis le 26 juillet 2009.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (S.A.) - Rue du Pont de Péage, 67400 GEISPOLSHEIM (dossier no 2149903) - France - SIREN 688501022


C.F.C.C. - (dossier no 2149903) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1999 n°2149903 - Publication au BOPI 1999-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Chocolats en tablettes et granulé, cacao et tous articles de confiserie et de patisserie, bonbons, cafés, chicorées, thés et succédanés