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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
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CHOCO CLUB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCO CLUB
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, SAS

Numéro de dépôt :
92406853
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2022

Présentation de la marque CHOCO CLUB

Déposée le 19 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCO CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) RUE DU PONT DE PEAGE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. F. C. C. domicilié(e) BP. 20 029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France.

La marque CHOCO CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCO CLUB est expirée depuis le 19 février 2022.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, SAS - RUE DU PONT DE PEAGE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 688501022


C. F. C. C. - BP. 20 029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2215352 - Publication au BOPI 2002-02-13

Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151113 - Publication au BOPI 1992-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491358 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09

Produits laitiers à base de chocolat.Cacao, chocolat en tablettes et granulés, biscuits contenant des pépites de chocolat, gâteaux à base de chocolat, pâtisserie à base de chocolat, confiserie à base de chocolat, glaces comestibles à base de chocolat

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.