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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
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BRANCHE DES VOSGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRANCHE DES VOSGES
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, SAS

Numéro de dépôt :
1481739
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2028

Présentation de la marque BRANCHE DES VOSGES

Déposée le 2 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRANCHE DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) RUE DU PONT DE PEAGE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.F.C.C. domicilié(e) BP. 20 029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France.

La marque BRANCHE DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRANCHE DES VOSGES arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, SAS - RUE DU PONT DE PEAGE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 688501022


C.F.C.C. - BP. 20 029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2008 n°2379138 - Publication au BOPI 2008-07-10

Renouvellement sans limitation n°2121311 - Publication au BOPI 1998-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2018 n°2687238 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-06

Produits de confiserie et de chocolaterie.