Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSATIA
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1351204
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/1996

Présentation de la marque ALSATIA

Déposée le 16 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSATIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) rue du Pont de Péage, 67400 GEISPOLSHEIM. - France.

La marque ALSATIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSATIA est expirée depuis le 16 avril 1996.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (S.A.) - rue du Pont de Péage, 67400 GEISPOLSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Des confitures, gelées de fruits;-tous produits de confiserie, bonbonnerie, chocolaterie, pâtisserie, biscuits gâteaux, glaces comestibles, miel, cacaos, sucres.-.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.