Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSREUNION
COMPAGNIE FRANCAISE DE CABLES SOUS-MARINS ET DE RADIO - FRANCE CABLES ET RADIO, société anonyme, 7, rue du Quatre Septembre, 75002 PARIS

Numéro de dépôt :
1284808
Date de dépôt :
24/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1994

Présentation de la marque TRANSREUNION

Déposée le 24 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CABLES SOUS-MARINS ET DE RADIO - FRANCE CABLES ET RADIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSREUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CABLES SOUS-MARINS ET DE RADIO - FRANCE CABLES ET RADIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque TRANSREUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

COMPAGNIE FRANCAISE DE CABLES SOUS-MARINS ET DE RADIO - FRANCE CABLES ET RADIO a également déposé les autres marques suivantes : TELECOM 1 , MISSIVE , TEX PRESS , VT COM , VIEWNIX , TEXTOP , PRESTINTEL , JOINTEL , INCOSERVE , VUNIX


COMPAGNIE FRANCAISE DE CABLES SOUS-MARINS ET DE RADIO - FRANCE CABLES ET RADIO, société anonyme, 7, rue du Quatre Septembre, 75002 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Inscription - Transmission de propriété n°14797 - Publication au BOPI 1985-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils et équipement de transmission, câbles et gaines de câbles électriques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;dispositifs, instruments et appareils de télécommunication;satellites de télécommunication;appareils et instruments téléphoniques et de télévision, appareils et instruments de transmission, appareils et instruments de transmission téléphoniques et de télévision;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Communications;agences de presse et d'information;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;services de liaisons téléphoniques;radiophoniques et par télévision; transmission de message, télégrammes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.