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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CABLAGE - C.F.C.A
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C F C A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C F C A
COMPAGNIE FRANCAISE DE CABLAGE - C.F.C.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1683914
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2001

Présentation de la marque C F C A

Déposée le 25 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CABLAGE - C.F.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C F C A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CABLAGE - C.F.C.A domicilié(e) 8 rue Marcel Sembat, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque C F C A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C F C A est expirée depuis le 25 juillet 2001.


COMPAGNIE FRANCAISE DE CABLAGE - C.F.C.A. (société anonyme) - 8 rue Marcel Sembat, 21000 DIJON - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Faisceaux électriques destinés à l'électro-ménager, à l'automobile, aux véhicules de petite et moyenne séries, ainsi qu'aux matériels électriques et électroniques