Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERSONA GRATA
COMPAGNIE FRANCAISE D'EXPANSION, Société à responsabilité limitée
BADO Marc

Numéro de dépôt :
3261588
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2023
PERSONA GRATA de COMPAGNIE FRANCAISE D\'EXPANSION

Présentation de la marque PERSONA GRATA

Déposée le 8 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE D'EXPANSION et BADO Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERSONA GRATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE D'EXPANSION domicilié(e) 40, Rue des Blancs Manteaux - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et BADO Marc domicilié(e) 14, Rue Madame de Vannoz - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque PERSONA GRATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERSONA GRATA est expirée depuis le 8 décembre 2023.

COMPAGNIE FRANCAISE D'EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : BIBLIOCHAIRS


COMPAGNIE FRANCAISE D'EXPANSION, Société à responsabilité limitée - 40, Rue des Blancs Manteaux - 75004 - PARIS - France - SIREN 4

BADO Marc - 14, Rue Madame de Vannoz - 54000 - NANCY - France


REGIMBEAU - 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Inscription le 15 octobre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°483164 - Publication au BOPI 2008-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Renouvellement avec limitation le 21 octobre 2013 n°2541829 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-10-21

Appareils de radio, lecteurs de disques compacts, lecteurs de cassettes, ordinateurs, appareils de télévision, appareils et instruments photographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, disques acoustiques ; Ustensiles de cuisson électrique, lampes, appareils d'éclairage, appareils de ventilation ; Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, étagères, chaises ; Savons, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Malles, valises, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie, cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d'écolier ; Affaires immobilières ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.