NORCAL
Présentation de la marque NORCAL
Déposée le 14 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française d'Entreprises Minières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NORCAL est expirée depuis le 14 avril 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25