Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOBOGGAN
Numéro de dépôt :
1093105
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOBOGGAN
Déposée le 10 avril 1979 par COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOBOGGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOBOGGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOBOGGAN est expirée depuis le 10 avril 1989.
COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046