Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.B.S. GRAVITY BASE IN STEEL
COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M., société anonyme, 6, boulevard Henri Sellier, SURESNES (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1259304
Date de dépôt :
01/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1994

Présentation de la marque G.B.S. GRAVITY BASE IN STEEL

Déposée le 1 février 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G.B.S. GRAVITY BASE IN STEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque G.B.S. GRAVITY BASE IN STEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.B.S. GRAVITY BASE IN STEEL est expirée depuis le 1 février 1994.

COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M a également déposé les autres marques suivantes : SOFREPONT , CFEM , COMPALPAN , COMPALWALL , COMPALGLASS , TOBOGGAN , CFEM


COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M., société anonyme, 6, boulevard Henri Sellier, SURESNES (Hauts-de-Seine). - États-Unis


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Plates-formes offshore fixes à embase.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.