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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M
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COMPALPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPALPAN
COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M., Société Anonyme, 6, boulevard Henri Sellier, 92150 SURESNES.

Numéro de dépôt :
1329590
Date de dépôt :
04/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1995

Présentation de la marque COMPALPAN

Déposée le 4 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPALPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque COMPALPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPALPAN est expirée depuis le 4 novembre 1995.

COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M a également déposé les autres marques suivantes : SOFREPONT , G.B.S. GRAVITY BASE IN STEEL , CFEM , COMPALWALL , COMPALGLASS , TOBOGGAN , CFEM


COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M., Société Anonyme, 6, boulevard Henri Sellier, 92150 SURESNES. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription - Transmission de propriété n°30753 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30753 - Publication au BOPI 1988-06-13

Panneaux composites métalliques pour habillages extérieurs ou intérieurs en façades de bâtiments.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.