COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M., Société Anonyme, 6, boulevard Henri Sellier, 92150 SURESNES.
Numéro de dépôt :
1329592
Date de dépôt :
04/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1995
Présentation de la marque COMPALGLASS
Déposée le 4 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPALGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.
La marque COMPALGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M., Société Anonyme, 6, boulevard Henri Sellier, 92150 SURESNES. - France
CABINET PLASSERAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16
Inscription - Transmission de propriété n°23753 - Publication au BOPI
Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30753 - Publication au BOPI 1988-06-13
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte , poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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