Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWYSSAC
COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1566168
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1999
SWYSSAC de COMPAGNIE FRANCAISE D\'ELECTRO-CHIMIE

Présentation de la marque SWYSSAC

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWYSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE domicilié(e) 45480 OUTARVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque SWYSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWYSSAC est expirée depuis le 19 décembre 1999.

COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : BHE BATTERIE HAUTE ENERGIE , MASTER 2 BATTERIE SANS ENTRETIEN DOUBLE SECURITE , LA ROSA ELECTRICA DIE ELEKTRISCHE ROSE LA ROSE ELECTRIQUE THE ELECTRIC ROSE , (Marque figurative) , SAMAT , (Marque figurative) , MASTER 2 , STECELEC , ACE AUTO CONTROLE ELECTRIQUE , BOX BATT


COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE, Société Anonyme - 45480 OUTARVILLE - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Appareillage électrique ou électronique; batteries d'accumulateurs et tous leurs organes