Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STECO QUARTZ
COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE

Numéro de dépôt :
92422902
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque STECO QUARTZ

Déposée le 16 juin 1992 par la société COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STECO QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE domicilié(e) 45480 OUTARVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque STECO QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STECO QUARTZ est expirée depuis le 16 juin 2002.

COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : BHE BATTERIE HAUTE ENERGIE , MASTER 2 BATTERIE SANS ENTRETIEN DOUBLE SECURITE , LA ROSA ELECTRICA DIE ELEKTRISCHE ROSE LA ROSE ELECTRIQUE THE ELECTRIC ROSE , (Marque figurative) , SAMAT , (Marque figurative) , MASTER 2 , STECELEC , ACE AUTO CONTROLE ELECTRIQUE , BOX BATT


COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE - 45480 OUTARVILLE - France - SIREN 959201617


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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