(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385195.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 2006.
COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1996 n°2079784 - Publication au BOPI 1996-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21