Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE

Numéro de dépôt :
1385194
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006
Marque figurative de COMPAGNIE FRANCAISE D\'ELECTRO-CHIMIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 décembre 1986 par la société COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE domicilié(e) 45480 OUTARVILLE (dossier no 2079785) - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 617 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2079785) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385194.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 2006.

COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : BHE BATTERIE HAUTE ENERGIE , MASTER 2 BATTERIE SANS ENTRETIEN DOUBLE SECURITE , LA ROSA ELECTRICA DIE ELEKTRISCHE ROSE LA ROSE ELECTRIQUE THE ELECTRIC ROSE , (Marque figurative) , SAMAT , (Marque figurative) , MASTER 2 , STECELEC , ACE AUTO CONTROLE ELECTRIQUE , BOX BATT


COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE - 45480 OUTARVILLE (dossier no 2079785) - France - SIREN 959201617


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2079785) - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1996 n°2079785 - Publication au BOPI 1996-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Batteries d'accumulateurs électriques.