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Marques déposées par la société COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE
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LA BATTERIE VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BATTERIE VERTE
COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE

Numéro de dépôt :
1385193
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006
LA BATTERIE VERTE de COMPAGNIE FRANCAISE D\'ELECTRO-CHIMIE

Présentation de la marque LA BATTERIE VERTE

Déposée le 19 décembre 1986 par la société COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BATTERIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE domicilié(e) 45480 OUTARVILLE (dossier no 2079786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 617 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2079786) - France.

La marque LA BATTERIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BATTERIE VERTE est expirée depuis le 19 décembre 2006.

COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : BHE BATTERIE HAUTE ENERGIE , MASTER 2 BATTERIE SANS ENTRETIEN DOUBLE SECURITE , LA ROSA ELECTRICA DIE ELEKTRISCHE ROSE LA ROSE ELECTRIQUE THE ELECTRIC ROSE , (Marque figurative) , SAMAT , (Marque figurative) , MASTER 2 , STECELEC , ACE AUTO CONTROLE ELECTRIQUE , BOX BATT


COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE - 45480 OUTARVILLE (dossier no 2079786) - France - SIREN 959201617


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2079786) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1996 n°2079786 - Publication au BOPI 1996-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377126 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370586 - Publication au BOPI 2003-05-12

Batteries d'accumulateurs électriques.