LA BATTERIE VERTE
Présentation de la marque LA BATTERIE VERTE
Déposée le 19 décembre 1986 par la société COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BATTERIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BATTERIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BATTERIE VERTE est expirée depuis le 19 décembre 2006.
COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1996 n°2079786 - Publication au BOPI 1996-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377126 - Publication au BOPI 2003-09-10
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370586 - Publication au BOPI 2003-05-12