Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BSE BATTERIE SANS ENTRETIEN
COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1482685
Date de dépôt :
11/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2008
BSE BATTERIE SANS ENTRETIEN de COMPAGNIE FRANCAISE D\'ELECTRO-CHIMIE

Présentation de la marque BSE BATTERIE SANS ENTRETIEN

Déposée le 11 août 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BSE BATTERIE SANS ENTRETIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE domicilié(e) 45480 OUTARVILLE (dossier no 2110852) - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 217 617 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2110852) - France.

La marque BSE BATTERIE SANS ENTRETIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BSE BATTERIE SANS ENTRETIEN est expirée depuis le 11 août 2008.

COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : BHE BATTERIE HAUTE ENERGIE , MASTER 2 BATTERIE SANS ENTRETIEN DOUBLE SECURITE , LA ROSA ELECTRICA DIE ELEKTRISCHE ROSE LA ROSE ELECTRIQUE THE ELECTRIC ROSE , (Marque figurative) , SAMAT , (Marque figurative) , MASTER 2 , STECELEC , ACE AUTO CONTROLE ELECTRIQUE , BOX BATT


COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE, Société Anonyme - 45480 OUTARVILLE (dossier no 2110852) - France - SIREN 959217617


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2110852) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1998 n°2110852 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Accumulateurs électriques et leurs éléments.