Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMA
COMPAGNIE FRANCAISE D'ECLAIRAGE AUTOMOBILE COFEA

Numéro de dépôt :
1065274
Date de dépôt :
01/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORMA

Déposée le 1 septembre 1978 par COMPAGNIE FRANCAISE D'ECLAIRAGE AUTOMOBILE COFEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE D'ECLAIRAGE AUTOMOBILE COFEA domicilié(e) (société anonyme) 12, rue Torricelli 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COMPAGNIE FRANCAISE D'ECLAIRAGE AUTOMOBILE COFEA a également déposé les autres marques suivantes : FAITES LE PLEIN DE LUMIÈRE AVEC NORMA , SULLY , LUXOR SFLI , LA COURONNE , YVEL , LAMPE NORMA , COFEA , BAYARD , STELLAFLUOR , ARGONIA


COMPAGNIE FRANCAISE D'ECLAIRAGE AUTOMOBILE COFEA - (société anonyme) 12, rue Torricelli 75017 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Inscription - Transmission de propriété n°18171 - Publication au BOPI 1979-013

Tous appareils et accessoires d'électricité, particulièrement les lampes à incandescence de toutes catégories, tous articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson, et tous accessoires pour motocyclettes, vélocipèdes et automobiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.