Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON D'OC
Compagnie Française d'eaux de Vie & Spiritueux SARL

Numéro de dépôt :
3341615
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
04/02/2015
BARON D\'OC de Compagnie Française d\'eaux de Vie & Spiritueux

Présentation de la marque BARON D'OC

Déposée le 4 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie Française d'eaux de Vie & Spiritueux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « BARON D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie Française d'eaux de Vie & Spiritueux domicilié(e) Rue de la Barriere, BP 14,19500 COLLONGES LA ROUGE - 19500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 103 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINE MONTEIL SECRETAIRE Compagnie Française d'Eaux de Vie et Spiritueux domicilié(e) BP. 14,19500 COLLONGES LA ROUGE - 19500 - France.

La marque BARON D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON D'OC est expirée depuis le 4 février 2015.

Compagnie Française d'eaux de Vie & Spiritueux a également déposé les autres marques suivantes : APERO SUR L'HERBE


Compagnie Française d'eaux de Vie & Spiritueux SARL - Rue de la Barriere, BP 14,19500 COLLONGES LA ROUGE - 19500 - France - SIREN 344103973


MARTINE MONTEIL SECRETAIRE Compagnie Française d'Eaux de Vie et Spiritueux - BP. 14,19500 COLLONGES LA ROUGE - 19500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Inscription le 31 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639899 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-12-31

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières), vins de pays d'Oc.