DISTILLERIE DES TERRES ROUGES
Présentation de la marque DISTILLERIE DES TERRES ROUGES
Déposée le 20 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « DISTILLERIE DES TERRES ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DISTILLERIE DES TERRES ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE DES TERRES ROUGES est expirée depuis le 20 mai 2009.
COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27