Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTILLERIE DES TERRES ROUGES
S.A.R.L. COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX

Numéro de dépôt :
99794197
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque DISTILLERIE DES TERRES ROUGES

Déposée le 20 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « DISTILLERIE DES TERRES ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX domicilié(e) BP 14, 19500 COLLONGES LA ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 103 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - France.

La marque DISTILLERIE DES TERRES ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE DES TERRES ROUGES est expirée depuis le 20 mai 2009.

COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : LA GAZETTE DU SYBARITE , CASTELNOIX , QUERCYNOIX , LIKAFE , LE GABARIER , VULCAIN L'AUVERGNAT , LIKOA , GAM'SUD SAVEURS SOLEIL , COMPAGNIE DES COMPTOIRS DU MIDI , CASTEL NOIX


S.A.R.L. COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - BP 14, 19500 COLLONGES LA ROUGE - France - SIREN 344103973


S.A.R.L. COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).