Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE LUNE
SARL Compagnie Française d'Eaux de vie et Spiritueux

Numéro de dépôt :
96613895
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque FLEUR DE LUNE

Déposée le 28 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie Française d'Eaux de vie et Spiritueux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « FLEUR DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie Française d'Eaux de vie et Spiritueux domicilié(e) B.P. 14, 19500 COLLONGES LA ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 103 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - France.

La marque FLEUR DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE LUNE est expirée depuis le 28 février 2006.

Compagnie Française d'Eaux de vie et Spiritueux a également déposé les autres marques suivantes : MOUSTARDE VIOLETTE A L'ANCIENNE , V.O. , SHERPA


SARL Compagnie Française d'Eaux de vie et Spiritueux - B.P. 14, 19500 COLLONGES LA ROUGE - France - SIREN 344103973


COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

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