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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'APPAREILLAGE MECANIQUE
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COFAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFAM
COMPAGNIE FRANCAISE D'APPAREILLAGE MECANIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1638535
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2001
COFAM de COMPAGNIE FRANCAISE D\'APPAREILLAGE MECANIQUE

Présentation de la marque COFAM

Déposée le 15 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'APPAREILLAGE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COFAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'APPAREILLAGE MECANIQUE domicilié(e) 19, rue des Tilleuls, ZAC, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque COFAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFAM est expirée depuis le 15 janvier 2001.


COMPAGNIE FRANCAISE D'APPAREILLAGE MECANIQUE, société anonyme - 19, rue des Tilleuls, ZAC, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.