Marque expirée - Marque en non vigueur

BABIOLE
COMPAGNIE FINANCIERE SOLARIA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1365750
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2016

Présentation de la marque BABIOLE

Déposée le 29 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE SOLARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABIOLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE SOLARIA domicilié(e) Rue du Parc,85250 LA RABATELIERE (dossier no 2316539) - 85250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2316539) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABIOLE est expirée depuis le 29 juillet 2016.


COMPAGNIE FINANCIERE SOLARIA S.A. Société Anonyme - Rue du Parc,85250 LA RABATELIERE (dossier no 2316539) - 85250 - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2316539) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2070865 - Publication au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316539 - Publication au BOPI 2006-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 21 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62321 - Publication au BOPI 1992-04-21

Inscription le 26 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°60671 - Publication au BOPI 1992-02-26

Inscription - Transmission de propriété n°21997 - Publication au BOPI

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