Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARTEC
COMPAGNIE FINANCIERE SARTEC, (Société Anonyme française), et SARTEC SERVICES A L'INDUSTRIE (Société Anonyme française), domiciliées toutes deux:

Numéro de dépôt :
1394657
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1997

Présentation de la marque SARTEC

Déposée le 18 février 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE SARTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE SARTEC domicilié(e) 5, rue de Turin, 75008 PARIS, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque SARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARTEC est expirée depuis le 18 février 1997.


COMPAGNIE FINANCIERE SARTEC, (Société Anonyme française), et SARTEC SERVICES A L'INDUSTRIE (Société Anonyme française), domiciliées toutes deux: - 5, rue de Turin, 75008 PARIS, France. - France


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 10 février 1995 - Transmission de propriété n°181571 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 21 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59414 - Publication au BOPI 1992-01-21

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies férrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-fort;conteneurs métalliques pour le transport et la manutention;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, en particulier pour l'emballage;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrés;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, plaques de rembourrage et tampons en matière alvéolaire souple;calages en polystyrène expansé, amortisseurs de chocs et de vibrations.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, en particulier caisses et cales pour emballages et palettes de chargement et de manutention, conteneurs de transport et de manutention, non métalliques, amortisseurs de chocs et de vibrations.Publicité et affaires, en particulier aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, et notamment gestion informatisée de leurs stocks, établissement des listes de colisage, préparation des dossiers d'exportation, conception et mise en place de logiciels pour la gestion de stocks informatisée.Constructions et réparations, en particulier dans le domaine métallurgique de la tuyauterie et de la chaudronnerie moyenne et lourde, en vue de la construction d'unités de production;services d'installation, entretien et réparation de machines-outils, en particulier dans le domaine d'équipements pneumatiques et hydrauliques;services de maintenance d'usines, notamment pour l'industrie pétrolière, chimique, les centrales thermiques et nucléaires.Transport et entreposage, en particulier dans le cadre de services de gestion de stocks de produits, pièces et matières y compris les opérations de protection de surface, conditionnement, assemblage, étiquetage, regroupement et stockage;services de distribution, y compris les activités de mise en place et mise en service sur site des produits transportés;services de déménagements industriels, commerciaux et privés, y compris les activités de transfert de bureaux et d'unités de production.Traitement de matériaux, en particulier de matières plastiques pour la réalisation de calages et d'emballages.Traitements de matériaux et d'installations industrielles contre la corrosion;traitement de métaux. Enseignement, éducation, formation professionnelle.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.