VEGECURE
Présentation de la marque VEGECURE
Déposée le 27 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGECURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VEGECURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VEGECURE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2025.
COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2051395 - Publication au BOPI 1995-32
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298179 - Publication au BOPI 2005-09-30
Inscription le 19 août 1991 - Transmission de propriété n°55564 - Publication au BOPI 1991-08-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10
Inscription le 27 septembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°418457 - Publication au BOPI 2005-09-27
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591887 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 1 décembre 2016 - Changement de forme juridique;Erratum n°690110 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01