Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERNATA
COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3307485
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2024
TERNATA de COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC

Présentation de la marque TERNATA

Déposée le 6 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERNATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC domicilié(e) 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 680 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque TERNATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERNATA est expirée depuis le 6 août 2024.

COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FLORNET , HOMEO BEAUTY , LES WOUF , BERKELEY , NETEPIL , CF CORINE DE FRANCE , CORINE DE FARME REVES D'UN MONDE , RIVELONDE , SOURCE TAHITIENNE


COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC, Société par actions simplifiée - 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 886680289


Cabinet Marc SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 4 août 2014 n°2564558 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-08-04

Inscription le 11 mars 2015 - Changement de nature juridique n°644358 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, laits et huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; talc pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye liner, rouge à lèvres, mascara, anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; dentifrices.