COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1699378
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2021
Présentation de la marque LES ACTIFS MARINS
Déposée le 15 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES ACTIFS MARINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC domicilié(e) Z.I. 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 680 28 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.
La marque LES ACTIFS MARINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC, Société par actions simplifiée - Z.I. 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 88668028
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2192376 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 7 août 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°458268 - Publication au BOPI 2007-08-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 7 août 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458269 - Publication au BOPI 2007-08-07
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465691 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-15
Errata sur les renouvellements - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Errata sur les inscriptions - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 1 décembre 2016 - Changement de forme juridique;Erratum n°690110 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01
Produits de parfumerie et de cosmétique pour les soins et la beauté du visage et du corps à base d'algues ou d'extraits d'algues;savons, shampoings, aprés-shampoings, lotions capillaires.Produits d'hygiène. Tous ces produits étant à base de produits marins
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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