INSTITUT THERAPEUTIQUE PHYTOCAPILLAIRE
Présentation de la marque INSTITUT THERAPEUTIQUE PHYTOCAPILLAIRE
Déposée le 5 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « INSTITUT THERAPEUTIQUE PHYTOCAPILLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTITUT THERAPEUTIQUE PHYTOCAPILLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSTITUT THERAPEUTIQUE PHYTOCAPILLAIRE arrivera à expiration en date du 5 mars 2027.
COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Renouvellement sans limitation n°2078753 - Publication au BOPI 1996-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Demande de renouvellement le 23 novembre 2006 n°2078753 - Publication au BOPI 2006-11-23
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486771 - Publication au BOPI 2008-12-02
Inscription - Concession de licence n°31605 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°34963 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°34966 - Publication au BOPI
Inscription le 16 novembre 2006 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°444244 - Publication au BOPI 2006-11-16
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327610 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2006-11-23
Inscription le 30 novembre 2016 - Changement de forme juridique n°690188 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633674 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-30