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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC
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INSTITUT PHYTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTITUT PHYTO
COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1692913
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
INSTITUT PHYTO de COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC

Présentation de la marque INSTITUT PHYTO

Déposée le 12 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT PHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC domicilié(e) Zone Industrielle, 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 680 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque INSTITUT PHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTITUT PHYTO est expirée depuis le 12 septembre 2021.

COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FLORNET , TERNATA , HOMEO BEAUTY , LES WOUF , BERKELEY , NETEPIL , CF CORINE DE FRANCE , CORINE DE FARME REVES D'UN MONDE , RIVELONDE


COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France - SIREN 886680289


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2001 n°2204817 - Publication au BOPI 2001-08-23

Inscription le 7 août 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°458268 - Publication au BOPI 2007-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 7 août 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458269 - Publication au BOPI 2007-08-07

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2011 n°2480048 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 1 décembre 2016 - Changement de forme juridique;Erratum n°690110 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01

Produits de beauté et de parfumerie. Produits pharmaceutiques et hygiéniques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.