Déposée le 4 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX),
la marque française « HOMEOPRATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC domicilié(e) 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 680 289 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque HOMEOPRATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC, Société anonyme - 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 886680289
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2044682 - Publication au BOPI 1995-13
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2005 n°2287035 - Publication au BOPI 2005-04-25
Inscription le 13 janvier 1989 - Transmission de propriété n°34911 - Publication au BOPI 1989-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Inscription le 13 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°410938 - Publication au BOPI 2005-04-13
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2015 n°2584547 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-17
Errata sur les inscriptions - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 1 décembre 2016 - Changement de forme juridique;Erratum n°690110 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01
Parapharmacie et accessoires d'aide au traitement médical non compris dans d'autre classe.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HOMEOPRATIC"
